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Marques déposées par monsieur ASSULINE SYLVAIN
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ébène
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ébène
M. ASSULINE SYLVAIN
M. ASSULINE PATRICK

Numéro de dépôt :
4020987
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2023
ébène de ASSULINE SYLVAIN

Présentation de la marque ébène

Déposée le 18 juillet 2013 par monsieur ASSULINE SYLVAIN et monsieur ASSULINE PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ébène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Les déposants sont monsieur ASSULINE SYLVAIN domicilié(e) PAVILLON GRAND PORTAIL NOIR, 17 RUE DE LA DIVISION LECLERC, BOITE A LETTRE ASSULINE - 92140 - CLAMART - France et monsieur ASSULINE PATRICK domicilié(e) IMMEUBLE, 20 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ASSULINE SYLVAIN domicilié(e) PAVILLON GRAND PORTAIL NOIR, 17 RUE DE LA DIVISION LECLERC, BOITE A LETTRE ASSULINE - 92140 - CLAMART - France.

La marque ébène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ébène est expirée depuis le 18 juillet 2023.

ASSULINE SYLVAIN a également déposé les autres marques suivantes : keystone


M. ASSULINE SYLVAIN - PAVILLON GRAND PORTAIL NOIR, 17 RUE DE LA DIVISION LECLERC, BOITE A LETTRE ASSULINE - 92140 - CLAMART - France

M. ASSULINE PATRICK - IMMEUBLE, 20 AVENUE DODE DE LA BRUNERIE - 75016 - PARIS - France


M. ASSULINE SYLVAIN - PAVILLON GRAND PORTAIL NOIR, 17 RUE DE LA DIVISION LECLERC, BOITE A LETTRE ASSULINE - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.